Séminaire « Les libertés numériques »

Un nouveau séminaire soutenu par la MSH Paris-Saclay.

Open data, transparence des algorithmes, éthique by design, droit à l’oubli numérique, autodétermination informationnelle, reconnaissance faciale, neutralité du net, souveraineté numérique, justice prédictive, etc. autant de sujets qui animent ces dernières années le débat public concernant l’environnement juridique du numérique.

Ces sujets soulèvent une question commune : quels seront demain les droits et libertés fondamentales reconnus à chacun dans l’univers numérique? La réponse à cette question impose un examen transversal de ces différents sujets : notre intuition est qu’une approche globale des libertés numériques est aujourd’hui impérative.

A l’heure où se multiplient les projets de reconnaissance constitutionnelle et européenne des droits fondamentaux du numérique, et où le Conseil de l’Europe élabore des instruments juridiques relatifs à la gouvernance de l’Internet, ce cycle de conférences propose un échange interdisciplinaire autour de l’étude de leurs fondements, leurs enjeux, leur nature et leur mise en oeuvre.

Première séance le Jeudi 10 octobre 2019 / 18h – 20h

Aux origines des libertés numériques

De l’utopie libertaire des débuts aux dystopies sécuritaires mises en scène dans la série Black Mirror, les droits et libertés se sont profondément transformés à l’épreuve du numérique. Quelles en sont cependant les sources politiques et juridiques ? Et comment l’histoire intellectuelle des réseaux informatiques, autant que leurs spécificités techniques et les pratiques sociales qui s’y sont déployées, ont-elles conduit à repenser certaines catégories clés telles que la propriété ou encore la vie privée ?

Une grande variété de techniques juridiques se trouvent mobilisées pour bâtir le droit des libertés numériques. L’éthique, la soft law et l’expérimentation sont privilégiées par le législateur. Mais la jurisprudence doit déjà trancher des litiges bien concrets, quitte à reconnaitre de nouveaux droits fondamentaux, à l’instar du droit à l’oubli numérique.

Xavier Dupré de Boulois, Université Paris 1-Panthéon Sorbonne : La fabrique des libertés numériques

Benjamin Loveluck, Telecom Paris : Les libertés numériques, de l’autonomie au contrôle